Contrat type club des partenaires

Section haltérophilie et musculation
de La SA Koenigshoffen

Strasbourg

Article n°1

*Entre :

La société…………………………………………………………………………………....
dont le siège social est à…………………………………………………………….….…
Représenté par ……………………………Tél :……………….Fax :……………….…..

Désigné par le présent contrat comme membre du "Club des partenaires" par le partenaire……………………………………………….……………………………d'une part,

*et

Le section Haltérophilie et Musculation de la SA Koenigshoffen  régie par la loi de 1901 représentée par son Président Monsieur Rémy Miltenberger et désigné ci-après dans le présent contrat par la section Haltérophilie et Musculation de la SA Koenigshoffen d'autre part.

Article n°2: objet

L'objet du présent contrat est le suivant :
Le partenaire s'engage à soutenir financièrement la section Haltérophilie et Musculation de la SA Koenigshoffen à concurrence des montants fixés dans l'article 5.
En contre partie, la section Haltérophilie et Musculation de la SA Koenigshoffen s'engage à respecter toutes les conditions définies dans les articles 4 et 6.

Article n°3: durée

Le présent contrat s'applique dans le cadre de la réglementation en vigueur, pour une Période d'un an allant du………………………………au……………………………………….. Il sera rendu effectif à compter de la date de signature des deux parties contractantes.

Article n°4: contrat de partenariat

La société …………………………………………..a choisi le contrat n°……………………….... ( en lettres ) qui figure en annexe.

Avenants ou aménagements du contrat :
………………………………………………………………………………………………………… ………………………………………………………………………………………………………… ………………………………………………………………………………………………………… ………………………………………………………………………………………………………… ………………………………………………………………………………………………………… ………………………………………………………………………………………………………… ………………………………………………………………………………………………………… ………………………………………………………………………………………………………… ………………………………………………………………………………………………………… ………………………………………………………………………………………………………… ………………………………………………………………………………………………………… ………………………………………………………………………………………………………… …………………………………………………………………………………………………………
( si une partie du contrat sont des avantages en nature, le préciser )

Article n°5: obligationsdu partenaire

Le partenaire accorde la somme de …………………………………..……………….Euro H.T. (somme en lettres) correspondant au contrat n°………….………………en contre partie des points évoqués aux articles 4 et 6.
Le règlement dans sa globalité sera effectué à l'ordre du Club de la SA Koenigshoffen Haltérophilie, Musculation au plus tard, 30 jours après la signature du contrat.

Article n°6: obligation de la section haltérophilie et musculation de la SA Koenigshoffen

 La section Haltérophilie et Musculation de la SA Koenigshoffen, en fonction des différents contrats proposés en annexe, s'engage :
- à assurer la promotion du partenaire lors des différents matchs, soirées, ou autres manifestations
- à faire figurer le nom ou le logo du partenaire sur ses différents supports de communication, de type : affichages, plaquettes de promotion, tenue de compétition, etc……
- à convier le partenaire aux différentes réceptions de type : conférences de presse, soirées de club, etc……..
- à informer le partenaire de sa politique globale, en matière de promotion, de communication, de compétitions et de développement.
- à respecter les différents avantages proposés au partenaire dans le contrat choisi
- à participer, suivant des modalités devant être définies aux avenants du contrat à des opérations de relations publiques souhaitées par le partenaire.

Article n°7:approbation du contrat

Le présent contrat a été présenté en première lecture le ……………………………aux deux parties qui ont pu s'exprimer librement à son sujet.
Les personnes présentes à la signature, approuvent le contenu.

Fait en deux originaux de trois pages

à ………………………….………………….....le………………………..…………………………